Comité syndical

Comité syndical du 11 juin 2025 à 19h30 à la salle communale de Monnetier-Mornex - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 14 mai 2025
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. RPQS 2024 Assainissement
5. Marché public 2025MAPA07 – Nettoyage des réservoirs – Autorisation de lancement
6. Marché public 2025MAPA04 – Travaux Eau potable et Assainissement – Attribution et autorisation de signature
7. Convention de financement et de rétrocession avec la société SAS Armarie Immobilier
8. Compétences Eau potable et DECI – Modalités de répartition financière des investissements conjoints entre le SRB et les Communes
9. Création d’une réserve incendie intégrée à un réservoir d’eau potable – Convention avec la Commune de Saint-Jeoire
10. Création d’un poste permanent d’électrotechnicien Station d’épuration – Droit public
11. Questions diverses
12. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 11.06.2025Liste des délibérations du Comité Syndical du 11.06.2025

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Comité syndical du 14 mai 2025 à 19h30 à la salle communale de Peillonnex - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 12 mars 2025
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. RPQS 2024 Eau potable
5. Marché public – Travaux de construction du nouveau siège du SRB à Contamine-sur-Arve – Lot 5 - Charpente et ossatures Bois des Alpes - Charpente métallique zinguerie - Bardage – Exonération partielle des pénalités
6. Marché public 2025MAPA03 – Sécurisation en eau potable de Bogève – Attribution et autorisation de signature
7. SCI LE NOYER – Résiliation amiable du bail commercial
8. Agence de l’Eau – Schéma directeur assainissement
9. Participation au financement de la protection sociale complémentaire
10. Présentation de la synthèse du rapport social unique 2022
11. Présentation de la synthèse du rapport social unique 2023
12. Création d’un poste de chargé.e d’accueil-secrétariat – CDD
13. Questions diverses
14. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 14.05.2025Liste des délibérations du Comité Syndical du 14.05.2025Procès-verbal du Comité Syndical du 14.05.2025

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Comité syndical du 12 mars 2025 à 19h30 à la salle polyvalente de La Chapelle-Rambaud - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 5 février 2025
2. Prochaine réunion
3. Comptes de Gestion 2024
4. Comptes Administratifs 2024
5. Report des résultats
6. Budgets primitifs 2025
7. Participations intercommunales
8. Subvention exceptionnelle et concours financier du SYDEVAL
9. Marché public 2024MAPA08 – Entretien des espaces verts Lot 3 – Attribution et autorisation de signature
10. Accord-cadre de services 2025MAPA01 – Location d’une unité mobile de traitement des boues par centrifugation pour la STEP de Bellecombe - Attribution et autorisation de signature
11. Marché public 2025MAPA03 – Sécurisation en eau potable de Bogève – Autorisation de lancement
12. Marché public 2025MAPA04 – Travaux Eau potable et Assainissement – Autorisation de lancement
13. Accord-cadre de services 2025MAPA05 – Transport et valorisation par compostage des boues d’épuration issues de la STEP de Scientrier – Autorisation de lancement
14. Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2025
15. Renouvellement de convention de la MESE
16. Création d’un poste de chargé de mission « Ressource en eau » – CDD
17. Mise à jour du tableau des effectifs
18. Mandatement du CDG 74 pour une mise en concurrence pour une convention de participation pour le risque « Santé »
19. Questions diverses
20. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 12.03.2025Liste des délibérations du Comité Syndical du 12.03.2025Procès-verbal du Comité Syndical du 12.03.2025

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Comité syndical du 5 février 2025 à 19h30 à la salle des fêtes de Saint-André-de-Boëge - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 décembre 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Elargissement du périmètre de l’adhésion du SRB au SYDEVAL et raccordement des eaux usées d’une partie de la commune d’Onnion sur la STEP de Marignier
5. Marché public 2024MAPA07 – Réservoir Les Granges à Onnion – Attribution et autorisation de signature
6. Marché public 2024MAPA08 – Entretien des espaces verts – Attribution et autorisation de signature
7. Convention d’autorisation de passage de réseaux dans un ouvrage du Domaine Public Autoroutier Concédé avec la société AREA
8. Convention de financement et de rétrocession avec la société Confiance Immobilier à Fillinges Arpigny
9. Débat d’orientations budgétaires
10. Admissions en non-valeur
11. Modification du poste CDD de technicien cartographe
12. Questions diverses
13. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 05.02.2025Liste des délibérations du Comité Syndical du 05.02.2025Procès-verbal du Comité Syndical du 05.02.2025

Comité syndical du 11 décembre 2024 à 19h30 à la salle communale de Pers-Jussy- Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 novembre 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Accord-cadre 2024MAPA04 – Fourniture et livraison de polymères pour la STEP de Bellecombe – Attribution et autorisation de signature
5. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le Département 74
6. Sécurisation en eau potable de la commune de Bogève – Plan de financement
7. Création d’une ligne de trésorerie
8. Décision modificative n°4 – Budget principal assainissement
9. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget principal assainissement 2025 et du budget annexe eau potable 2025
10. Supplément de prix pour la redevance consommation d’eau potable – Tarifs 2025
11. Supplément de prix pour la performance des réseaux d’eau potable – Tarifs 2025
12. Supplément de prix pour la performance des systèmes d’assainissement collectif – Tarifs 2025
13. Redevance Eau potable – Tarifs 2025
14. Redevance Eau potable – Tarifs 2026
15. Redevance Assainissement collectif – Tarifs 2025
16. Redevance Assainissement collectif – Tarifs 2026
17. Redevance Assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation – Tarifs 2026
18. Redevance assainissement non collectif – Contrôle du neuf et en cas de vente – Tarif 2025
19. Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Tarifs 2025
20. Autres tarifs eau potable
21. Autres tarifs assainissement
22. Tarif du contrôle de conformité des branchements d’assainissement collectif en cas de ventes immobilières
23. Contrôle de conformité des branchements d’assainissement collectif en cas de ventes immobilières
24. Majoration de la pénalité à 400 % en assainissement collectif et en assainissement non collectif
25. Travaux en régie
26. Guide de la commande publique
27. Protocole transactionnel avec les consorts LE GALL
28. Création d’un poste permanent de fontainier – Droit public
29. Modification de postes
30. Actions sociales
31. Remboursement de travaux de branchement AEP – Ville-en-Sallaz – Les Maillets
32. Questions diverses
33. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 11.12.2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 11.12.2024Procès-verbal du Comité Syndical du 11.12.2024

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Comité syndical du 13 novembre 2024 à 19h30 à la salle polyvalente de Burdignin - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 9 octobre 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Accord-cadre de services pour l’entretien des locaux et de nettoyage des vitres – Autorisation de lancement et autorisation de signature
5. Accord-cadre de services pour la location d’une unité de déshydratation mobile pour la STEP de Bellecombe – Autorisation de lancement
6. Création d’un poste permanent de chargé.e de facturation – Droit public
7. Délégation de pouvoirs
8. Questions diverses
9. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 13 novembre 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 novembre 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 13 novembre 2024

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Comité syndical du 9 octobre 2024 à 19h30 à la salle polyvalente de La Tour - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 septembre 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public 2024MAPA08 – Entretien des espaces verts – Autorisation de lancement
5. Décision modificative n° 3 – Budget principal Assainissement
6. Décision modificative n° 3 – Budget annexe Eau potable
7. Avenant n°1 à la convention de mise en œuvre du plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du Massif du Salève
8. Modification n° 8 des statuts du SRB – Changement d’adresse du siège social
9. Questions diverses
10. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 9 octobre 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 9 octobre 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 9 octobre 2024

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Comité syndical du 11 septembre 2024 à 19h30 à la salle des fêtes de Bogève - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 12 juin 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. RPQS 2023 Eau potable
5. Décision modificative n° 2 – Budget principal assainissement
6. Décision modificative n° 2 – Budget annexe eau potable
7. Création d’une nouvelle ligne de trésorerie – Budget principal assainissement
8. Marché public 2024MAPA05 – Travaux d’eau potable – Attribution et autorisation de signature
9. Marché public 2024MAPA07 – Travaux d’eau potable – Réservoir Les Granges à Onnion – Autorisation de lancement
10. Marché public – Travaux de construction du nouveau siège du SRB à Contamine-sur-Arve - Exonération partielle des pénalités
11. Création d’un poste permanent de technicien eau potable
12. Création d’un poste permanent de technicien assainissement
13. Création d’un poste de technicien cartographe - CDD
14. Modification de postes
15. RPQS Assainissement collectif du SYDEVAL - 2023
16. Questions diverses
17. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 11 septembre 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 11 septembre 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 11 septembre 2024

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Comité syndical du 12 juin 2024 à 19h30 à la salle communale d'Arthaz Pont-notre-Dame - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 avril 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. RPQS Assainissement
5. Avance de trésorerie
6. Refinancement de contrats d’emprunts avec la Caisse d’Epargne – Budget principal assainissement
7. Décision modificative – Budget principal assainissement
8. Décision modificative – Budget annexe eau potable
9. Admissions en non-valeur
10. Convention de partenariat et de prestation avec la Médiation de l’Eau
11. Marché public 2024MAPA05 – Travaux eau potable – Autorisation de lancement
12. Marché public 2024MAPA02 – Travaux eau potable et assainissement – Attribution et autorisation de signature
13. Marché public 2023MAPA15 – Travaux de protection de captages d’eau potable – Attribution et autorisation de signature
14. Accord-cadre 2024AOO01 – Fourniture d’électricité – Autorisation de signature
15. Délégation de pouvoirs
16. Cession d’un véhicule du budget principal assainissement
17. Création de poste technicien d’exploitation STEP - CDD
18. Autorisations spéciales d’absence pour enfants malades
19. Indemnisations et congés pour concours/examens
20. Convention avec l’Agence de l’Eau – Réforme redevances
21. Abandon de la source Oasis sur la commune de La Tour
22. Questions diverses
23. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 12 juin 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 12 juin 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 12 juin 2024

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Comité syndical du 10 avril 2024 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 mars 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public 2024MAPA01 – ITV / Curage dans le cadre de l’étude ECP – Attribution
5. Accord-cadre à bons de commande – 2024MAPA04 – Fourniture et livraison de polymères pour l’épaississement et la déshydratation des boues de la station d’épuration de Bellecombe – Autorisation de lancement
6. Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de curage – 2023AOO04 – Lot 2 : Curage et inspection télévisuelle (ITV) de réseaux d’assainissement – Avenant N°2
7. Marché public 2024AOO01 – Fourniture d’électricité – Autorisation de lancement
8. Remboursement de frais engagés indûment par un abonné
9. Modification d’un délégué au SYDEVAL
10. Questions diverses
11. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 10 avril 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 10 avril 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 10 avril 2024

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Comité syndical du 13 mars 2024 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 17 janvier 2024
2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 7 février 2024
3. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
4. Prochaine réunion
5. Comptes de gestion 2023
6. Comptes administratifs 2023
7. Report des résultats
8. Budgets primitifs 2024
9. Participations communales et intercommunales
10. Marché public 2024MAPA01 – ITV / Curage dans le cadre de l’étude ECP – Autorisation de lancement
11. Marché public 2024MAPA02 – Travaux Eau potable et assainissement – Autorisation de lancement
12. Convention de partenariat pour la constitution du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) avec le SYANE
13. Décision de contribuer à la gestion et la préservation de la ressource en eau
14. Mise à jour du tableau des effectifs
15. Modification de représentants délégués de la CC4R au SRB
16. Questions diverses
17. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 13 mars 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 mars 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 13 mars 2024

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Comité syndical du 7 février 2024 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 17 janvier 2024
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public 2023MAPA13 – Travaux Eau potable et assainissement – Lots 1 et 2 –Attribution et autorisation de signature
5. Création d’un poste eau potable
6. Modification d’un poste d’électrotechnicien
7. Débat d’orientations budgétaires
8. Questions diverses
9. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 7 février 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 février 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 7 février 2024

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Comité syndical du 17 janvier 2024 - Ordre du jour

1. Election du Président
2. Détermination du nombre de Vice-Présidents
3. Election des Vice-Présidents
4. Election des délégués au SYDEVAL
5. Election du délégué au CNAS
6. Commission d’appel d’offres
7. Indemnités des élus
8. Délégations au Président et/ou Bureau
9. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 décembre 2023
10. Prochaine réunion
11. Questions diverses
12. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 17 janvier 2024Liste des délibérations du Comité Syndical du 17 janvier 2024Procès-verbal du Comité Syndical du 17 janvier 2024

 

Comité syndical du 13 décembre 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 8 novembre 2023
2. Prochaine réunion
3. Marché public 2023MAPA11 – Travaux eau potable et assainissement – Communes de Saint-Jeoire et Onnion – Tranche n° 2 – Autorisation de signature
4. Création d’une ligne de trésorerie
5. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget assainissement 2024
6. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe eau potable 2024
7. Redevance eau potable – Tarifs 2025
8. Redevance assainissement collectif – Tarifs 2025
9. Redevance assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation – Tarifs 2025
10. Redevance assainissement non collectif – Contrôle du neuf et en cas de vente – Tarif 2024
11. Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Tarifs 2024
12. Autres tarifs eau potable
13. Autres tarifs assainissement
14. Travaux en régie
15. Questions diverses
16. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 13 décembre 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 décembre 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 13 décembre 2023

 

Comité syndical du 8 novembre 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 octobre 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public 2023MAPA15 – Protection des captages d’eau potable – Tranche 2024–2025 – Autorisation de lancement
5. Décision modificative n° 2 au budget principal Assainissement
6. Construction du siège – Raccordement électrique – Convention de servitude avec ENEDIS
7. Fixation de la résidence administrative des agents
8. Modification de postes
9. Création d’un poste technico-administratif – emploi permanent
10. Présentation de la synthèse du rapport social unique 2021
11. Prime de pouvoir d’achat
12. Prime de partage de la valeur (agents sous contrat de droit privé)
13. Indemnisation des astreintes pour les agents sous contrat de droit privé
14. Désignation des délégués au Centre National d’Action Sociale
15. Questions diverses
16. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 8 novembre 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 8 novembre 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 8 novembre 2023

 

Comité syndical du 11 octobre 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 septembre 2023
2. Prochaine réunion
3. Marché public 2023MAPA13 - Travaux Eau potable et assainissement – Autorisation de lancement
4. Marché public des assurances – Autorisation de signature
5. Questions diverses
6. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 11 octobre 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 11 octobre 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 11 octobre 2023

 

Comité syndical du 13 septembre 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 14 juin 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Avance de trésorerie
5. Décision modificative n°1 au budget principal Assainissement
6. Décision modificative n°1 au budget annexe Eau potable
7. Convention de financement avec la commune de Boëge
8. Avenant n° 1 à la convention de financement avec le GLCT TS
9. Avenant n° 2 à la convention avec ENGIE – Production biométhane
10. Accord-cadre à bons de commande – 2023MAPA10 – Fourniture en polymères pour l’épaississement et la déshydratation des boues de la station d’épuration de Bellecombe – Autorisation de lancement
11. Marché public 2023MAPA11 - Travaux Eau potable et assainissement– Autorisation de lancement
12. Marché public 2023MAPA14 – Construction du siège – Lot Electricité – Courants faibles et lot Chauffage-Ventilation-Sanitaire – Autorisation de lancement
13. Protocole transactionnel – GAEC La Ferme du Jourdil à Bogève
14. Modification de postes
15. Création d’un poste assainissement – CDD
16. Création d’un poste technico-administratif – CDD
17. Subvention MUTAME
18. Questions diverses
19. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 13 septembre 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 septembre 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 13 septembre 2023

 

Comité syndical du 14 juin 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 mai 2023
2. Prochaine réunion
3. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement
4. Accord-cadre à bons de commandes de fourniture de fontainerie - n°2023AOO05 - Autorisation à signer
5. Convention de financement avec la commune de Boëge
6. Convention avec CTR – Plan de résilience électricité
7. Actions sociales
8. Questions diverses
9. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 14 juin 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 14 juin 2023

Procès-verbal du Comité Syndical du 14 juin 2023

 

Comité syndical du 10 mai 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 12 avril 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. RPQS Eau Potable
5. Marché public de travaux eau et assainissement – Programme 2023 n°2023MAPA06 - Autorisation à signer
6. Accord-cadre à bons de commandes de curage n°2023AOO04 – Autorisation à signer
7. Convention de groupement de commandes – Schéma directeur d’assainissement
8. Questions diverses
9. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 10 mai 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 10 mai 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 10 mai 2023

Comité syndical du 12 avril 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 8 mars 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public des assurances n°2023MAPA07 – Autorisation de lancement
5. Marché public de carburant n° 2023MAPA02 – Autorisation à signer
6. Convention de financement avec la société SAS Armarie Immobilier
7. Remboursement facture terrassement à Fillinges
8. Questions diverses
9. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 12 avril 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 12 avril 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 12 avril 2023

Comité syndical du 8 mars 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 8 février 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Budgets primitifs
5. Participations communales
6. Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de curage n°2023AOO04 – Autorisation de lancement
7. Accord-cadre à bons de commandes de fourniture de fontainerie n°2023AOO05 – Autorisation de lancement
8. Marché public de travaux n°2023MAPA06 – Programme 2023 – Autorisation de lancement
9. Marché public de travaux d’assainissement la Tour de Fer à Saint-Jeoire et Torchebise à Habère-Lullin n°2023MAPA01 – Autorisation à signer
10. Mise à jour du tableau des effectifs
11. Modification des représentants des délégués de la CCAS au SRB
12. Questions diverses
13. Informations diverses

Liste des délibérations du Comité Syndical du 8 mars 2023Délibérations du Comité Syndical du 8 mars 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 8 mars 2023

Comité syndical du 8 février 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 janvier 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Comptes de gestion 2022
5. Comptes administratifs 2022
6. Report des résultats
7. Débat d’orientations budgétaires
8. Remboursement de frais pour les dépenses éligibles au FIPHFP
9. Questions diverses
10. Informations diverses

Délibérations du Comité Syndical du 8 février 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 8 février 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 8 février 2023

Comité syndical du 11 janvier 2023 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 14 décembre 2023
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public de construction du réservoir Granges GAILLARDS à Boëge n° 2022MAPA09 – Autorisation à signer
5. Marché public de travaux d’assainissement n°2023MAPA01 Torchebise à Habère-Lullin et La Tour de Fer à Saint Jeoire – Autorisation de lancement
6. Marché public de carburant n° 2023MAPA02 – Autorisation de lancement
7. Protocole transactionnel avec Burdignin
8. Avenant n°1 à la convention d’entente « Arve Pure 2022 » avec le SM3A
9. Questions diverses
10. Informations diverses

 

Délibérations du Comité Syndical du 11 janvier 2023Liste des délibérations du Comité Syndical du 11 janvier 2023Procès-verbal du Comité Syndical du 11 janvier 2023

Comité syndical du 14 décembre 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 9 novembre 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public de construction du siège – Autorisation à signer certains lots du marché
5. Redevance Eau potable – Tarifs 2024
6. Redevance Assainissement – Tarifs 2024
7. Redevance Assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation – Tarifs 2024
8. Redevance Assainissement non collectif (contrôle du neuf et en cas de vente)
9. Participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) – Tarifs 2023
10. Eau potable – Branchement nouveau – Tarif 2023
11. Eau potable – Ouverture, fermeture, suppression de compteur – Tarif 2023
12. Eau potable – Déplacement injustifié – Tarif 2023
13. Participation aux travaux de branchement Assainissement - Tarif 2023
14. Traitement des matières de vidanges – Tarif 2023
15. Travaux en régie
16. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe Eau Potable 2023
17. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe Assainissement 2023
18. Création d’une ligne de Trésorerie
19. Choix des modalités de publication des actes
20. Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du Centre de Gestion 74
21. Acquisition de terrain
22. Servitude d’utilité publique - Commune de Villard
23. Adhésion à la FNCCR
24. Modification des statuts du Syr’Usses
25. Questions diverses
26. Informations diverses

Liste des délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2022Procès-verbal du Comité Syndical du 14 décembre 2022

 

Comité syndical du 9 novembre 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 12 octobre 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public de construction du siège - Autorisation à signer certains lots du marché
5. Décision modificative n° 2 au budget annexe Eau Potable
6. Décision modificative n° 3 au budget annexe Assainissement
7. Modification des statuts du SM3A
8. Présentation du rapport annuel du RPQS Assainissement collectif du SYDEVAL pour l'année 2021
9. Convention avec ENEDIS pour mise à disposition de terrain à Scientrier
10. Questions diverses
11. Informations diverses

Liste des délibérations du Comité Syndical du 9 novembre 2022

Procès-verbal du Comité Syndical du 9 novembre 2022

Comité syndical du 12 octobre 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 14 septembre 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public de construction du siège - Autorisation à signer le marché
5. Convention avec le pôle santé au travail du Centre de gestion 74
6. Présentation du rapport annuel du SM3A pour l'année 2021
7. Questions diverses
8. Informations diverses

Liste des délibérations du comité syndical du 12 octobre 2022

Procès-verbal du Comité syndical du 12 octobre 2022

Comité syndical du 14 septembre 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 juillet 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public de travaux – 2022MAPA09 – Boëge : Construction d’un réservoir les Granges Gaillards – Autorisation de lancement
5. Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Budget Assainissement
6. Convention avec le service de gestion comptable de Bonneville
7. Acquisition d’un photocopieur de la commune de Marcellaz
8. Convention avec le Centre de gestion 74 – Dispositif de médiation préalable obligatoire
9. Questions diverses
10. Informations diverses

Liste des délibérations du comité syndical du 14 septembre 2022

Procès-verbal du comité syndical du 14 septembre 2022

Comité syndical du 13 juillet 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 08 Juin 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Marché public de maitrise d’œuvre du futur siège social – 2021MAPA12 – Avenant 1
5. Marché public de travaux de construction de siège – 2022MAPA06 – Autorisation de lancement
6. Décision modificative n°1 au budget annexe Eau potable
7. Décision modificative n° 2 au budget annexe Assainissement
8. Convention avec le service de gestion comptable de Bonneville
9. Autorisation de recrutements d’apprentis
10. Questions diverses
11. Informations diverses

Liste des délibérations du comité syndical du 13 juillet 2022

Procès-verbal du comité syndical du 13 juillet 2022

Comité syndical du SRB du 11 mai  2022 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 13 Avril 2022
2. Prochaine réunion
3. RPQS Eau potable
4. Avenant à la convention avec l’Agence de l’Eau – Contrat Global
5. Servitude d’Utilité Publique – Pers-Jussy
6. Questions diverses
7. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 11 mai 2022

Comité syndical du SRB du 13 avril  2022 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 09 Mars 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Offre de concours avec le GLCT – Téléphérique du Salève
5. Convention de Groupement de commandes avec Enedis
6. Marché public de travaux Téléphérique du Salève – Autorisation de lancement 2022MAPA04
7. Budget Annexe Assainissement – Décision modificative
8. Marché public de travaux – Autorisation de lancement 2022MAPA03
9. Protection de captage d’eau potable non utilisé
10. Modification n° 7 des statuts du SRB – Retrait de la compétence GEMAPI
11. Débat protection sociale complémentaire
12. Protocole relatif au temps de travail
13. Compte Personnel de Formation (CPF)
14. RIFSEEP pour les ingénieurs et les techniciens
15. Servitude d’Utilité Publique – Commune de Viuz-en-sallaz
16. Questions diverses
17. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 13 avril 2022

Comité syndical du SRB du 09 mars 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 09 Février 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Comptes de Gestion 2021
5. Comptes administratifs 2021
6. Report des résultats
7. Budgets primitifs 2022
8. Participations communales et intercommunales
9. Convention Assainissement non collectif avec entretien : mise à jour
10. Redevance assainissement non collectif (Contrôle du neuf et en cas de vente) – Doublement de pénalité
11. Enquête de servitude de passage de canalisation à Pers-Jussy – Le Châble
12. Mise à jour du tableau des effectifs
13. Représentativité au comité social territorial
14. Versement d’une indemnité à la Commune de Scientrier
15. Questions diverses
16. Informations diverses

Compte-rendu du 09 mars 2022

Comité syndical du SRB du 09 février  2022 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 12 janvier 2022
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Comptes de Gestion 2021
5. Comptes administratifs 2021
6. Reports des résultats
7. Débat d’orientations budgétaires
8. Autorisation de programme / crédits de paiement – Marché public de travaux du Thy
9. Autorisation de programme / crédits de paiement – Marché public de travaux d’extension de la STEP
10. Modification statutaire pour changement de siège et de dénomination du Sivom de la région de Cluses
11. Convention avec le Trésor public
12. Questions diverses
13. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 09 février 2022

Comité syndical du SRB du 12 janvier 2022 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 08 Décembre 2021
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Avenant n°1 au marché public de travaux de réhabilitation du collecteur de Bellecombe – Commune de Reignier – Secteur La Ravoire
5. Marché public de travaux – Raccordement Onnion-Saint-Jeoire – 1^ère tranche
6. Marché public de travaux d’eau potable et d’assainissement– 2021MAPA15
7. Avenant n°1 à la convention avec le SM3A – Postes de refoulement eaux usées
8. Création d’une ligne de trésorerie au budget annexe Assainissement
9. Création d’un poste au Bureau d’études – Droit privé
10. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 12 janvier 2022

 

 

Comité syndical du SRB du 08 décembre 2021 - Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 10 Novembre 2021
2. Prochaine réunion
3. Redevance Eau potable à Saint-Jeoire – Tarifs 2022
4. Redevance Eau potable – Tarifs 2023
5. Redevance Assainissement collectif – Tarifs 2023
6. Redevance Assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation Tarifs 2023
7. Redevance Assainissement non collectif (contrôle du neuf et en cas de vente) – Tarif 2022
8. Participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) – Tarifs 2022
9. Autres tarifs Eau potable
10. Autres tarifs Assainissement
11. Travaux en régie
12. Convention de plan de gestion de protection de l’eau du Salève
13. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe eau potable 2022
14. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe assainissement 2022
15. Création d’une ligne de trésorerie
16. Modification des statuts du SM3A
17. Heures supplémentaires
18. Modification d’un poste d’attaché territorial
19. Protection des captages eau potable – Enquêtes de DUP + parcellaires
20. Informations diverses

 

Compte-rendu du Comité syndical du 08 décembre 2021

Comité syndical du SRB du 10 novembre 2021

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 13 octobre 2021
2. Prochaine réunion
3. Marché public de travaux pour le raccordement de la STEP d’Onnion à Saint-Jeoire – Autorisation de lancement
4. Convention de financement avec Saint-André-de-Boëge
5. Décision modificative n°4 – Budget Annexe Eau Potable
6. Décision modificative n°3 – Budget Annexe Assainissement
7. Informations diverses

 

Compte-rendu du Comité syndical du 10 novembre 2021

Comité syndical du SRB du 13 octobre 2021

1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 08 septembre 2021
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Election d’un délégué au SM3A
5. Modification d’un délégué suppléant
6. Marché public Travaux Eau potable et assainissement – Autorisation de lancement
7. Conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public concédé à ATMB
8. Convention de financement avec la commune d’Arthaz Pont-Notre-Dame
9. Convention de financement avec la société SOGEPRO
10. Décision modificative n° 3 Budget annexe Eau potable
11. Convention avec le Centre de Gestion 74
12. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 13 octobre 2021

Comité syndical du SRB du 08 septembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Prochaine réunion
3. Marché public de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de lancement
4. Avenant n° 3 au marché public de travaux TR 2018-02 - Lot 4
5. Enquête de servitude de passage de canalisation à la Tour
6. Enquête de servitude de passage de canalisation à Viuz-en-Sallaz
7. Contrat d'apprentissage
8. Modification d'un poste de technicien eau potable
9. Création d'un poste de technicien au bureau d'études travaux
10. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 08 septembre 2021

Comité syndical du SRB du 13 juillet 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Prochaine réunion
3. Avenant n°3 à DSP avec SUEZ pour l'exploitation d'eau potable sur la commune de St Jeoire
4. Marché public de fourniture d'électricité - Autorisation de signature
5. Contrat de travaux de raccordement et d'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz
6. Questions diverses
7. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 13 juillet 2021

Comité syndical du SRB du 16 juin 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Prochaine réunion
3. RPQS Eau Potable : rapport de Suez
4. RPQS Assainissement
5. Avis sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux – SDAGE 2022-2027
6. Avenant n°2 au marché public de travaux de la Vallée Verte – TR2018-02 – Lot 4D
7. AP / CP (Autorisation de Programme / Crédit de Paiement) pour la station d'épuration
8. Décision modificative au budget annexe Assainissement
9. Décision modificative au budget annexe Eau potable
10. Proposition de travaux Eau potable et Assainissement – Le Souget
11. Convention générale de recours au service des remplacements et missions temporaires avec le CDG74
12. Questions diverses
13. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 16/06/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 19 mai 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Prochaine réunion
3. RPQS Eau potable
4. Convention avec la Fromagerie de la Tournette : offre de concours
5. Avenant n°3 au marché public d’extension de la station d'épuration – Attribution
6. Marché public – Programme de travaux 2021MAPA07 – Attribution
7. Marché public – Réhabilitations de réseaux d’assainissement – Communes d’Onnion et d’Habère-Poche – Attribution
8. Avenant n°1 au marché public TR 2018-02 lot 7
9. Convention financière avec la Communauté de communes des Quatre Rivières
10. Convention financière avec la commune de Viuz-en-Sallaz
11. Offre de concours avec la société JDC Locations
12. Budget annexe Eau Potable – Décision modificative
13. Budget annexe Assainissement – Décision modificative
14. Demande de dégrèvement – Saxel
15. Autorisation de recruter des agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité
16. Adhésion au Réseau d’Observation Météo du Massif Alpin (ROMMA)
17. Questions diverses
18. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 19/05/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 14 avril 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Prochaine réunion
3. Convention de maillage avec la Communauté de communes du Pays Rochois – Réservoir Lasnelaz
4. Acquisition de terrain – Siège social
5. Marché public d’entretien des espaces verts – Attribution
6. Marché public du collecteur de Bellecombe – Attribution
7. Lancement de consultation – Marché public – Maillage Habère-Poche / Habère-Lullin
8. Lancement du schéma directeur d’assainissement du SIVOM de Cluses
9. Suppression d’un poste de technicien sous CDI au service Ingénierie Coordination et création d’un poste de fontainier sous CDI au service Eau potable
10. Questions diverses
11. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 14/04/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 10 mars 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Prochaine réunion
3. Règlement intérieur du comité syndical
4. Comptes de gestion 2020
5. Comptes administratifs 2020
6. Report des résultats
7. Budgets primitifs 2021
8. Participations communales et intercommunales
9. AP / CP (Autorisation de Programme / Crédit de Paiement) pour les travaux de raccordement de la Vallée Verte
10. Lancement de consultation – Marché public – Programme 2021
11. Lancement – Marché public – Entretien des espaces verts
12. Convention spéciale de déversement des eaux usées avec le CHAL
13. Enquête de servitude de passage de canalisation à Burdignin
14. Adhésion au service général de l’Association des Maires 74
15. Mise à jour du tableau des effectifs
16. Subvention MUTAME
17. Questions diverses
18. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 10/03/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 10 février 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Comptes de gestion 2020
5. Comptes administratifs 2020
6. Report des résultats
7. Débat d’orientations budgétaires
8. Marché public de travaux – Maillage structurant du Thy
9. AP/CP des travaux de maillage du Thy
10. Lancement de consultation – Marché public – Réhabilitation du collecteur d’eaux usées du secteur de Bellecombe
11. Délégation de pouvoirs du Président
12. Convention d’admission des graisses à la station d’épuration de Bellecombe
13. Convention d’admission des matières de vidange à la station d’épuration de Bellecombe
14. Avenant n°1 au bail commercial avec la SCI « Le Noyer »
15. Avenant n°1 à la convention de redevance spéciale pour la gestion des déchets avec la Communauté de communes des Quatre Rivières
16. Représentativité au Comité technique
17. Mise en place du télétravail et charte informatique
18. Création d’un poste de technicien(ne) Assainissement
19. Création d’un poste de technicien(ne) sous CDI au service Ingénierie Coordination
20. Création d’un poste de chargé(e) de mission Eau potable - CDD
21. Modification d’un poste de technicien(ne)
22. Adhésion du SRB au CAUE
23. Questions diverses
24. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 10/02/2021.pdf

Comité syndical du SRB du 25 novembre 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Admission en non-valeur
5. Redevance Eau potable – Tarifs 2022
6. Redevance Assainissement – Tarifs 2022
7. Redevance Assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation Tarifs 2022
8.  Redevance Assainissement non collectif (contrôle du neuf et en cas de vente) – Tarifs 2021
9.  Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Tarifs 2021
10.  Autres tarifs Eau potable
11.  Autres tarifs Assainissement
12.  Travaux en régie
13.  Avenant n° 1 – Marché public de travaux de raccordement de la Vallée Verte – TR 2018-02
14. AP / CP (Autorisation de Programme / Crédit de Paiement) – Révision – Travaux d’extension de la STEP de Bellecombe
15.  Décisions modificatives pour le budget annexe Assainissement
16.  Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe Eau potable 2021
17.  Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe Assainissement 2021
18.  Création de poste au Bureau d’études Travaux
19.  Création d’une ligne de trésorerie
20.  Enquête de servitude de passage de canalisation à Boëge
21.  Questions diverses
22.  Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 25/11/2020.pdf

 

Comité syndical du SRB du 21 octobre 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Programme de travaux : eau potable
5. Programme de travaux : assainissement
6. Marché public – Groupement de commandes de fourniture d’électricité
7. Convention de servitude de passage
8.  Admission en non-valeur
9.  Adhésion au contrat cadre avec le Centre de Gestion 74 pour la fourniture des titres restaurant
10.  Questions diverses
11.  Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 21/10/2020.pdf

 

Comité syndical du SRB du 23 septembre 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu
   
2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
3. Prochaine réunion
4. Présentation RPQS : Eau potable
5. Présentation RPQS : Assainissement
6. Présentation du rapport annuel du SM3A pour l’année 2019
7. Désignation des délégués au COPIL Natura 2000 du SM3A
8. Marché public – Attribution pour le marché de travaux Tranche 2020-04 – Réseaux eau et assainissement
9. Marché public – Lancement de consultation pour la réhabilitation du réseau du Thy (eau potable)
10. RIFSEEP – Cadres d’emplois des ingénieurs et techniciens
11. Modification de poste – Service administratif – Ressources humaines
12. Création de poste – Service administratif – Accueil-secrétariat
13. Création de postes – Service assainissement
14. Création d’un poste eau potable - CDD
15. Dépenses de réception
16. Convention de partenariat avec le Trésor public pour les poursuites sur les produits locaux – Seuils et diligences
17. Questions diverses
18. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 23/09/2020.pdf