Comité syndical

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Les élus

Le Comité syndical

Le Comité syndical est composé de 30 titulaires - et autant de suppléants - pour représenter les 5 communautés de communes membres. Les délégués sont nommés pour la durée du mandat municipal. Ils se réunissent en comité 10 fois par an environ. 

Liste complète des titulaires et suppléants.pdf

 

SRB Comité syndical

Procès-verbaux + Listes des délibérations des Comités syndicaux

Depuis juillet 2022

Comité syndical du 14 septembre 2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 juillet 2022
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Marché public de travaux – 2022MAPA09 – Boëge : Construction d’un réservoir les Granges Gaillards – Autorisation de lancement
  5. Renouvellement d’une ligne de trésorerie – Budget Assainissement
  6. Convention avec le service de gestion comptable de Bonneville
  7. Acquisition d’un photocopieur de la commune de Marcellaz
  8. Convention avec le Centre de gestion 74 – Dispositif de médiation préalable obligatoire
  9. Questions diverses
  10. Informations diverses

Liste des délibérations du comité syndical du 14 septembre 2022

Comité syndical du 13 juillet 2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 08 Juin 2022
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Marché public de maitrise d’œuvre du futur siège social – 2021MAPA12 – Avenant 1
  5. Marché public de travaux de construction de siège – 2022MAPA06 – Autorisation de lancement
  6. Décision modificative n°1 au budget annexe Eau potable
  7. Décision modificative n° 2 au budget annexe Assainissement
  8. Convention avec le service de gestion comptable de Bonneville
  9. Autorisation de recrutements d’apprentis
  10. Questions diverses
  11. Informations diverses

Liste des délibérations du comité syndical du 13 juillet 2022

Procès-verbal du comité syndical du 13 juillet 2022

Comptes-rendus 2022

Comité syndical du SRB du 11 mai  2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 13 Avril 2022
  2. Prochaine réunion
  3. RPQS Eau potable
  4. Avenant à la convention avec l’Agence de l’Eau – Contrat Global
  5. Servitude d’Utilité Publique – Pers-Jussy
  6. Questions diverses
  7. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 11 mai 2022

Comité syndical du SRB du 13 avril  2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 09 Mars 2022
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Offre de concours avec le GLCT – Téléphérique du Salève
  5. Convention de Groupement de commandes avec Enedis
  6. Marché public de travaux Téléphérique du Salève – Autorisation de lancement 2022MAPA04
  7. Budget Annexe Assainissement – Décision modificative
  8. Marché public de travaux – Autorisation de lancement 2022MAPA03
  9. Protection de captage d’eau potable non utilisé
  10. Modification n° 7 des statuts du SRB – Retrait de la compétence GEMAPI
  11. Débat protection sociale complémentaire
  12. Protocole relatif au temps de travail
  13. Compte Personnel de Formation (CPF)
  14. RIFSEEP pour les ingénieurs et les techniciens
  15. Servitude d’Utilité Publique – Commune de Viuz-en-sallaz
  16. Questions diverses
  17. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 13 avril 2022

Comité syndical du SRB du 09 mars 2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 09 Février 2022
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Comptes de Gestion 2021
  5. Comptes administratifs 2021
  6. Report des résultats
  7. Budgets primitifs 2022
  8. Participations communales et intercommunales
  9. Convention Assainissement non collectif avec entretien : mise à jour
  10. Redevance assainissement non collectif (Contrôle du neuf et en cas de vente) – Doublement de pénalité
  11. Enquête de servitude de passage de canalisation à Pers-Jussy – Le Châble
  12. Mise à jour du tableau des effectifs
  13. Représentativité au comité social territorial
  14. Versement d’une indemnité à la Commune de Scientrier
  15. Questions diverses
  16. Informations diverses

Compte-rendu du 09 mars 2022

Comité syndical du SRB du 09 février  2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 12 janvier 2022
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Comptes de Gestion 2021
  5. Comptes administratifs 2021
  6. Reports des résultats
  7. Débat d’orientations budgétaires
  8. Autorisation de programme / crédits de paiement – Marché public de travaux du Thy
  9. Autorisation de programme / crédits de paiement – Marché public de travaux d’extension de la STEP
  10. Modification statutaire pour changement de siège et de dénomination du Sivom de la région de Cluses
  11. Convention avec le Trésor public
  12. Questions diverses
  13. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 09 février 2022

Comité syndical du SRB du 12 janvier 2022 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 08 Décembre 2021
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Avenant n°1 au marché public de travaux de réhabilitation du collecteur de Bellecombe – Commune de Reignier – Secteur La Ravoire
  5. Marché public de travaux – Raccordement Onnion-Saint-Jeoire – 1ère tranche
  6. Marché public de travaux d’eau potable et d’assainissement– 2021MAPA15
  7. Avenant n°1 à la convention avec le SM3A – Postes de refoulement eaux usées
  8. Création d’une ligne de trésorerie au budget annexe Assainissement
  9. Création d’un poste au Bureau d’études – Droit privé
  10. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 12 janvier 2022

 

 

Comptes-rendus 2021

Comité syndical du SRB du 08 décembre 2021 - Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 10 Novembre 2021
  2. Prochaine réunion
  3. Redevance Eau potable à Saint-Jeoire – Tarifs 2022
  4. Redevance Eau potable – Tarifs 2023
  5. Redevance Assainissement collectif – Tarifs 2023
  6. Redevance Assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation Tarifs 2023
  7. Redevance Assainissement non collectif (contrôle du neuf et en cas de vente) – Tarif 2022
  8. Participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) – Tarifs 2022
  9. Autres tarifs Eau potable
  10. Autres tarifs Assainissement
  11. Travaux en régie
  12. Convention de plan de gestion de protection de l’eau du Salève
  13. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe eau potable 2022
  14. Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe assainissement 2022
  15. Création d’une ligne de trésorerie
  16. Modification des statuts du SM3A
  17. Heures supplémentaires
  18. Modification d’un poste d’attaché territorial
  19. Protection des captages eau potable – Enquêtes de DUP + parcellaires
  20. Informations diverses

 

Compte-rendu du Comité syndical du 08 décembre 2021

Comité syndical du SRB du 10 novembre 2021

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 13 octobre 2021
  2. Prochaine réunion
  3. Marché public de travaux pour le raccordement de la STEP d’Onnion à Saint-Jeoire – Autorisation de lancement
  4. Convention de financement avec Saint-André-de-Boëge
  5. Décision modificative n°4 – Budget Annexe Eau Potable
  6. Décision modificative n°3 – Budget Annexe Assainissement
  7. Informations diverses

 

Compte-rendu du Comité syndical du 10 novembre 2021

Comité syndical du SRB du 13 octobre 2021

  1. Approbation du compte-rendu d’Assemblée délibérante du 08 septembre 2021
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Election d’un délégué au SM3A
  5. Modification d’un délégué suppléant
  6. Marché public Travaux Eau potable et assainissement – Autorisation de lancement
  7. Conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public concédé à ATMB
  8. Convention de financement avec la commune d’Arthaz Pont-Notre-Dame
  9. Convention de financement avec la société SOGEPRO
  10. Décision modificative n° 3 Budget annexe Eau potable
  11. Convention avec le Centre de Gestion 74
  12. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 13 octobre 2021

Comité syndical du SRB du 08 septembre 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Prochaine réunion
  3. Marché public de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de lancement
  4. Avenant n° 3 au marché public de travaux TR 2018-02 - Lot 4
  5. Enquête de servitude de passage de canalisation à la Tour
  6. Enquête de servitude de passage de canalisation à Viuz-en-Sallaz
  7. Contrat d'apprentissage
  8. Modification d'un poste de technicien eau potable
  9. Création d'un poste de technicien au bureau d'études travaux
  10. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 08 septembre 2021

Comité syndical du SRB du 13 juillet 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Prochaine réunion
  3. Avenant n°3 à DSP avec SUEZ pour l'exploitation d'eau potable sur la commune de St Jeoire
  4. Marché public de fourniture d'électricité - Autorisation de signature
  5. Contrat de travaux de raccordement et d'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz
  6. Questions diverses
  7. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical du 13 juillet 2021

Comité syndical du SRB du 16 juin 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Prochaine réunion
  3. RPQS Eau Potable : rapport de Suez
  4. RPQS Assainissement
  5. Avis sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux – SDAGE 2022-2027
  6. Avenant n°2 au marché public de travaux de la Vallée Verte – TR2018-02 – Lot 4D
  7. AP / CP (Autorisation de Programme / Crédit de Paiement) pour la station d'épuration
  8. Décision modificative au budget annexe Assainissement
  9. Décision modificative au budget annexe Eau potable
  10. Proposition de travaux Eau potable et Assainissement – Le Souget
  11. Convention générale de recours au service des remplacements et missions temporaires avec le CDG74
  12. Questions diverses
  13. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 16/06/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 19 mai 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Prochaine réunion
  3. RPQS Eau potable
  4. Convention avec la Fromagerie de la Tournette : offre de concours
  5. Avenant n°3 au marché public d’extension de la station d'épuration – Attribution
  6. Marché public – Programme de travaux 2021MAPA07 – Attribution
  7. Marché public – Réhabilitations de réseaux d’assainissement – Communes d’Onnion et d’Habère-Poche – Attribution
  8. Avenant n°1 au marché public TR 2018-02 lot 7
  9. Convention financière avec la Communauté de communes des Quatre Rivières
  10. Convention financière avec la commune de Viuz-en-Sallaz
  11. Offre de concours avec la société JDC Locations
  12. Budget annexe Eau Potable – Décision modificative
  13. Budget annexe Assainissement – Décision modificative
  14. Demande de dégrèvement – Saxel
  15. Autorisation de recruter des agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité
  16. Adhésion au Réseau d’Observation Météo du Massif Alpin (ROMMA)
  17. Questions diverses
  18. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 19/05/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 14 avril 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Prochaine réunion
  3. Convention de maillage avec la Communauté de communes du Pays Rochois – Réservoir Lasnelaz
  4. Acquisition de terrain – Siège social
  5. Marché public d’entretien des espaces verts – Attribution
  6. Marché public du collecteur de Bellecombe – Attribution
  7. Lancement de consultation – Marché public – Maillage Habère-Poche / Habère-Lullin
  8. Lancement du schéma directeur d’assainissement du SIVOM de Cluses
  9. Suppression d’un poste de technicien sous CDI au service Ingénierie Coordination et création d’un poste de fontainier sous CDI au service Eau potable
  10. Questions diverses
  11. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 14/04/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 10 mars 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Prochaine réunion
  3. Règlement intérieur du comité syndical
  4. Comptes de gestion 2020
  5. Comptes administratifs 2020
  6. Report des résultats
  7. Budgets primitifs 2021
  8. Participations communales et intercommunales
  9. AP / CP (Autorisation de Programme / Crédit de Paiement) pour les travaux de raccordement de la Vallée Verte
  10. Lancement de consultation – Marché public – Programme 2021
  11. Lancement – Marché public – Entretien des espaces verts
  12. Convention spéciale de déversement des eaux usées avec le CHAL
  13. Enquête de servitude de passage de canalisation à Burdignin
  14. Adhésion au service général de l’Association des Maires 74
  15. Mise à jour du tableau des effectifs
  16. Subvention MUTAME
  17. Questions diverses
  18. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 10/03/2021.pdf

 

Comité syndical du SRB du 10 février 2021

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Comptes de gestion 2020
  5. Comptes administratifs 2020
  6. Report des résultats
  7. Débat d’orientations budgétaires
  8. Marché public de travaux – Maillage structurant du Thy
  9. AP/CP des travaux de maillage du Thy
  10. Lancement de consultation – Marché public – Réhabilitation du collecteur d’eaux usées du secteur de Bellecombe
  11. Délégation de pouvoirs du Président
  12. Convention d’admission des graisses à la station d’épuration de Bellecombe
  13. Convention d’admission des matières de vidange à la station d’épuration de Bellecombe
  14. Avenant n°1 au bail commercial avec la SCI « Le Noyer »
  15. Avenant n°1 à la convention de redevance spéciale pour la gestion des déchets avec la Communauté de communes des Quatre Rivières
  16. Représentativité au Comité technique
  17. Mise en place du télétravail et charte informatique
  18. Création d’un poste de technicien(ne) Assainissement
  19. Création d’un poste de technicien(ne) sous CDI au service Ingénierie Coordination
  20. Création d’un poste de chargé(e) de mission Eau potable - CDD
  21. Modification d’un poste de technicien(ne)
  22. Adhésion du SRB au CAUE
  23. Questions diverses
  24. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 10/02/2021.pdf

Comptes-rendus 2020

Comité syndical du SRB du 25 novembre 2020

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Admission en non-valeur
  5. Redevance Eau potable – Tarifs 2022
  6. Redevance Assainissement – Tarifs 2022
  7. Redevance Assainissement non collectif – Contrôle – Réhabilitation Tarifs 2022
  8.  Redevance Assainissement non collectif (contrôle du neuf et en cas de vente) – Tarifs 2021
  9.  Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Tarifs 2021
  10.  Autres tarifs Eau potable
  11.  Autres tarifs Assainissement
  12.  Travaux en régie
  13.  Avenant n° 1 – Marché public de travaux de raccordement de la Vallée Verte – TR 2018-02
  14. AP / CP (Autorisation de Programme / Crédit de Paiement) – Révision – Travaux d’extension de la STEP de Bellecombe
  15.  Décisions modificatives pour le budget annexe Assainissement
  16.  Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe Eau potable 2021
  17.  Autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget annexe Assainissement 2021
  18.  Création de poste au Bureau d’études Travaux
  19.  Création d’une ligne de trésorerie
  20.  Enquête de servitude de passage de canalisation à Boëge
  21.  Questions diverses
  22.  Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 25/11/2020.pdf

 

Comité syndical du SRB du 21 octobre 2020

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Programme de travaux : eau potable
  5. Programme de travaux : assainissement
  6. Marché public – Groupement de commandes de fourniture d’électricité
  7. Convention de servitude de passage
  8.  Admission en non-valeur
  9.  Adhésion au contrat cadre avec le Centre de Gestion 74 pour la fourniture des titres restaurant
  10.  Questions diverses
  11.  Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 21/10/2020.pdf

 

Comité syndical du SRB du 23 septembre 2020

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu
  2. Informations sur les décisions prises par le Président en vertu des pouvoirs délégués
  3. Prochaine réunion
  4. Présentation RPQS : Eau potable
  5. Présentation RPQS : Assainissement
  6. Présentation du rapport annuel du SM3A pour l’année 2019
  7. Désignation des délégués au COPIL Natura 2000 du SM3A
  8. Marché public – Attribution pour le marché de travaux Tranche 2020-04 – Réseaux eau et assainissement
  9. Marché public – Lancement de consultation pour la réhabilitation du réseau du Thy (eau potable)
  10. RIFSEEP – Cadres d’emplois des ingénieurs et techniciens
  11. Modification de poste – Service administratif – Ressources humaines
  12. Création de poste – Service administratif – Accueil-secrétariat
  13. Création de postes – Service assainissement
  14. Création d’un poste eau potable - CDD
  15. Dépenses de réception
  16. Convention de partenariat avec le Trésor public pour les poursuites sur les produits locaux – Seuils et diligences
  17. Questions diverses
  18. Informations diverses

Compte-rendu du Comité syndical 23/09/2020.pdf

Le Bureau syndical

Les délégués élisent le Président et les Vice-Présidents qui composent le Bureau. Ce dernier se réunit aussi souvent que nécessaire notamment pour préparer les décisions du Comité.

PATOIS Luc
Président du SRB
Délégué de la CC des Quatre Rivières – Maire de la commune de Marcellaz

 

PUGIN Lucas
1er Vice-Président du SRB
Délégué de la CC Arve et Salève – Maire de la commune de Reignier-Esery

 

BOSSON Jean-François
2ème Vice-Président du SRB
Délégué de la CC de la Vallée Verte – Maire de la commune de Saint-André-de-Boëge

 

BARBIER Sarah
3ème Vice-Présidente du SRB
Déléguée de la CC Arve et Salève – Conseillère de la commune de Scientrier

 

VALENTIN Antoine
4ème Vice-Président du SRB
Délégué de la CC des Quatre Rivières – Maire de la commune de Saint-Jeoire

 

MILESI Gérard
5ème Vice-Président du SRB
Délégué de la CC des Quatre Rivières – Conseiller de la commune de Viuz-en-Sallaz

 

GUERINI Gianni
6ème Vice-Président du SRB
Délégué de la CC Arve et Salève – 1er Adjoint de la commune de La Muraz

 

Le Président

Le Président est chargé de la préparation et de l’exécution des délibérations. Il est ordonnateur des dépenses et prescrit l’exécution des recettes. Il est chargé de l’administration et il peut déléguer aux Vice-Présidents l’exercice d’une partie de ses fonctions par arrêté. En sa qualité de représentant de l’autorité territoriale, il est le chef des services du Syndicat.

 

 

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